Ecrit par :
Mobcustom
Articles : 791
Niveau de l'auteur :
Publié le 09 Septembre 2009
Article lu 70486 fois
Votes pour et contre cet article :
-
-
Toute la charte du forum des sites du réseau mobcustom.com
Sujet de discussion
Ce
forum de discussion est consacré aux questions liées aux cyclomoteur :
mobylettes, scooter, 50 cm3 à vitesse, pocket bike et tout autres deux
de petites cylindrées, etc...
Accès et inscription
Ce
forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera
demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un
pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres
participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier
électronique.
Cette inscription permet :
- aux autres
participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant
ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle,
- à
tout participant de vous contacter personnellement sans dévoiler votre
adresse de courrier électronique, grâce à un système de correspondance
par formulaire (optionnel),
- de supprimer vous-même vos contributions.
L'option
d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums
nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de
votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre
accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant
et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de ne pas
avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en
accès public.
Droits et devoirs du lecteur
Tout
lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété
intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas
reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur
d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.
Tout
lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de
consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un
message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom de
ce forum et celui de l'auteur du message (nom réel ou pseudonyme).
Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les
propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre
responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements
en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas
diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes,
révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles,
appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la
discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans
autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex.
articles de presse, message d'un tiers).
Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
Modération
Ce
forum est modéré a posteriori, c'est-à-dire que tous les messages sont
publiés avant d'être lus. Un délai de quelques heures à quelques jours
peut donc s'écouler avant qu'un message ne soit modéré si nécessaire.
Les
modérateurs s'assurent que votre contribution porte bien sur le thème
de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en
vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Ils se réservent
notamment la possibilité de supprimer des messages redondants, de
nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou
aux bonnes moeurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant
l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires
aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de
données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect
de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition
législative ou réglementaire en vigueur.
Les modérateurs peuvent si
nécessaire bannir tous membres du forum qui ne respecterai les lois et
règlements en vigueur et le droit des personnes.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.
Les
lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux
postés sur ce forum en contactant les modérateurs via le lien "Signaler
au modérateur" présent sur chaque messages du forum ou en contactant
directement les modérateurs.
Référencement des messages
Toutes
les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d'être
référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par
un public extérieur à celui de ce forum.
Destination des données collectées et des messages archivés
Ce
forum détient et conserve toutes données de nature à permettre
l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage
privé des messages postés. Ces informations ne pourront être
communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
Modification et suppression des messages
Vous
pouvez à tout moment modifier ou supprimer ou nous demander la
modification ou la suppression de vos propres messages en contactant
les modérateurs du forum, en prenant soin de nous indiquer les éléments
suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et
URL.
Sur route veillez à utiliser une machine homologuée ne dépassant pas les 45 km/h.
N'oubliez pas que toutes modifications de votre cyclomoteur permettant de dépasser 45km/h ou ne respectant pas les règles d'homologation sont formellement interdites sur la voie public et réservées à un usage privé (sur circuits, pistes...).
Pour plus de renseignements n'hésitez pas à consulter le Code de la route Version consolidée au 8 octobre 2009 : article R311-1, article L317-5