Salut à tous,
J'ai un gros problème, du moins mon frère a un problème. Durant une soirée bien arrosée
, chez moi, mon frère, avec un copain en a profité pour faire le pitre dans le village et a,en quelques sortes, dégradé le village (poubelles renversées, bouche d'égout enlevé...). Le lendemain bien sur, les gendarmes
sont venus (avertis par le maire) et on fait leur propre enquête, et ils ont appris par une vieille du village (celle qui fouine sont nez partout
) qu'il y a avait une fête chez nous, donc les gendarmes sont venus, ect... on a rien dit de tout ça
, mes parents n'étaient pas au courants des dégradations donc ils nous ont couverts
. Mais mon frère a avoué finalement que il avait fait la connerie avec son copain, résultat :
il est allé au tribunal et il a eu un simple avertissement jurice prudence. Mais 2 mois après le maire nous appelle comme quoi il réclame à mon frère 600€, plus 600€ pour son copain, soit au total 1200€ à eux deux. Etant donné que mon frère est encore en étude, il n'a pas de revenus, et mes parents n'ont pas les moyens de payer une telle somme
, j'aimerais savoir si l'on peut se permettre de refuser de payer, du moins, est ce que le maire a t il le droit de faire payer après que l'on soit passer devant le tribunal et que celui-ci n'a rien demander à mon frère ?! Y'a t-il une loi avec article ou machin truc qui permet cela ?!
A bon entendant, je vous remercie.