Salut,
ce midi, j'ai eu la joie d'avoir a faire aux fonctionnaires de la police nationnale.
J'étais entrain de me garer devant un collegue de boulot quand ils sont arrivés a coté de moi.
Ils ont de leur propre jugement arbitraire concidéré une non maitrise de la vitesse et la non conformité et excès de bruit de mon pot d'échappement (bidalot s2r cartouche longue, réputé peu bruillant), et pas de présentation de la carte d'assurance (mais assurance vérifié par téléphone).
S'en suivit donc le dressement de 3 amendes forfaitaires :
-> vitesse excessive aux égards et circonstances (article R 413-17 du code de la route)
-> non présentation d'une attestation d'assurance valide (article R 233-3 du CR, et R 211-14, R 211-21-1 et R 211-21-5 du code des assurances)
-> échappement bruillant et non homologué (R 318-3 du CR)
Et la déclaration d'immobilisation du véhicule sur "échappement bruillant".
Je précise aussi avoir présenté mon homologation pot d'echappement fournit par bidalot lors de l'achat.
pour la non maitrise de la vitesse, seul suffit le jugement de l'agent, une loie foure-tout lui permet par celle-ci de verbalisé comme bon lui semble sans contestation possible sauf témoin.
Pour l'échappement bruillant, meme chose que précédement, nul besoin d'appareild e mesure, son seul jugement permet de constater une infraction (meme si le pot est d'origine ou homologué(accélération a vide suffit pour etre sous les coups de cet article)
Pour la non conformité, j'ai contesté l'infraction, en effet une non homologation peut etre établie que par la mesure du bruit dans les régles établies pour ce type de mesure, et constatation par le dispositif d'un bruit éxcédentaire de +5db par rapport a la valeur de la carte grise.
Pour l'immobilisation, c'est asez embigue mais semblerai qu'il faille la non conformité (voir juste au dessus)
Bref, flic voulant juste faire du chiffre, me tombant dessus en me disant qu'il a traversé toute la ville en me poursuivant sans pouvoir me rattraper avec ses 110ch...
alors que je roulais peinard en attendant mon collegue qui était quelques minutes derriere moi car arrêté au tabac...
et comme d'habitude, contestation impossible, sa parole contre celle d'une personne assermentée... inutil.
