Fair sa carte Grise quand on a aucun papier du vehicule

Auteur Sujet: Fair sa carte Grise quand on a aucun papier du vehicule  (Lu 1445 fois)

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Le 24 Août 2012 à 15:25
Bonjour, je vient d'aquerire un 103 vogue mais je n'ai aucun papier et a la sous préfecture il me dise qu'il me faut une carte grise enfin bref c'est la galère je n'ai que le papier de cession sans numéro d'immatriculation elle n'a jamais été immatriculer pouvez vous me guider dans les démarches a suivre merci
Merci pour vos réponses cordialement,Thibbosse
 
« Modifié: 24-11-2012 22:58:05 par thibbosse »
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Le 24 Août 2012 à 15:57
Pour Mob après 2004:
Le vendeur doit avoir le certificat d'immatriculation, si il ne l'as pas, il dois se présenter à la gendarmerie pour signaler une pertes éventuelle de celle ci avant de mettre votre mob en votre nom.
sans ceci, vous ne pourrez pas l'immatriculer.
Voilà.

(Corrigez moi si je me trompe)
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Le 17 Septembre 2012 à 11:00
Je pense qu'il faut d'abord faire une carte grise qui te donnera un numéro d'immat.

Pour cela, il faut un formulaire de demande de carte grise, un justificatif d'identité, certificat de cession ou bien déclaration sur l'honneur de propriété de la mob, et le certificat de conformité (le plus difficile à trouver car je galère aussi.. à la pref, ils m'ont dit que le duplicata barré de rouge que l'on trouve sur le net n'était plus en vigueur..)

En espérant que ça aide.
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Le 17 Septembre 2012 à 20:28
Regarde dans le topic imatriculer mob!
c'est à méditer...
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Le 17 Septembre 2012 à 23:16
Je pense qu'il faut d'abord faire une carte grise qui te donnera un numéro d'immat.

Pour cela, il faut un formulaire de demande de carte grise, un justificatif d'identité, certificat de cession ou bien déclaration sur l'honneur de propriété de la mob, et le certificat de conformité (le plus difficile à trouver car je galère aussi.. à la pref, ils m'ont dit que le duplicata barré de rouge que l'on trouve sur le net n'était plus en vigueur..)

En espérant que ça aide.


l'immatriculation va de paire avec la carte grise... La carte grise contient l'immatriculation ainsi que toutes les références liés a l'engin. L'un de va pas sans l'autre puisque c'est la même.
L'immatriculation, c'est l'enregistrement dans le registre de l'engin avec ses caractéristique et ce par un numero l'identifiant (immatriculation) et un papier donné au propriétaire qui reprends ces infos (carte grise).

Quand aux démarches, elle sont deja expliquée dans un topic en épinglé, qu'il suffit de lire ;)
« Modifié: 17-09-2012 23:20:36 par djey1301 »
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