Scouter Sans Papier

Auteur Sujet: Scouter Sans Papier  (Lu 806 fois)

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Le 01 Mars 2013 à 18:54
Bonjours tous le monde , apré une longue rechercher je n'est pas trouver de reponse concrète

J'ais vue Beaucoups d'annonce de 50cc a bon prix . Mais le truck c'est que le vendeur  ne possède aucun papier.

Alors j'aimerais savoir si l'engins avec seulement un acte de vente , et biensure qui n'est pas volé , il serais possible de l'immatriculer ou non ??
« Modifié: 01-03-2013 22:18:37 par chedlala »
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Le 01 Mars 2013 à 19:16
Même si l'écriture n'est pas ton fort, il faut faire un effort, parce que là c'est très difficile de te lire.

Il existe de nombreux correcteurs sur le net pour cela...
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Le 01 Mars 2013 à 22:47
Et surtout que la réponse est bien présente dans au moins 36 sujets de cette section -_-'
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Le 01 Mars 2013 à 23:11
Je n'est pas trouver ...

( je l'est preciser  quand 'jais ouver le topic)
« Modifié: 01-03-2013 23:13:47 par chedlala »
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Le 02 Mars 2013 à 17:10
10 sujets plus bas :

Tout véhicule vendu depuis 2004 doit l'etre avec un carte grise donc une immatriculation. Dans le cas contraire c'est illégal tout simplement, tu pourrais même te retourner contre le vendeur.
Peu importe l'etat de vente, "en l'etat" ne permet pas de déroger a cette loi.
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