Mentions légales du réseau mobcustom.com
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Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n°2004-575
du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, nous vous
informons que :
La société 3w factory (Site web sur GRENOBLE) est la société éditrice de l'ensemble du réseau mobcustom.com comprenant les sites :
Adresse 3w-factory : le merger 38420 REVEL
Tél : 09 72 11 30 17.
Au capital de 15 000 euros, enregistrée au RCS de Grenoble sous le numéro 513 293 357.
N° SIREN : 513 293 357
Directeur de la publication du site Web : Maxime Rondeau
L'hébergeur du site est la société : OVH (serveur dédié)
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Coordonnées téléphoniques :33 (8) 99 701 761
Conformément à la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 aout 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir réseau mobcustom.com a fait l'objet d'une déclaration auprés de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés, déclaration enregistrée le? XXXXXXX sous le n° XXXXXXXX.
La société 3w factory (Site web sur GRENOBLE) est la société éditrice de l'ensemble du réseau mobcustom.com comprenant les sites :
- www.mobcustom.com,
- www.scootcustom.com,
- www.mecacustom.com,
- www.pocketcustom.com
- forum.mobcustom.com (forum de discussions).
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Tél : 09 72 11 30 17.
Au capital de 15 000 euros, enregistrée au RCS de Grenoble sous le numéro 513 293 357.
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Directeur de la publication du site Web : Maxime Rondeau
L'hébergeur du site est la société : OVH (serveur dédié)
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
Coordonnées téléphoniques :33 (8) 99 701 761
Conformément à la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 aout 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir réseau mobcustom.com a fait l'objet d'une déclaration auprés de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés, déclaration enregistrée le? XXXXXXX sous le n° XXXXXXXX.
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N'oubliez pas que toutes modifications de votre cyclomoteur permettant de dépasser 45km/h ou ne respectant pas les règles d'homologation sont formellement interdites sur la voie public et réservées à un usage privé (sur circuits, pistes...).
Pour plus de renseignements n'hésitez pas à consulter le Code de la route Version consolidée au 8 octobre 2009 : article R311-1, article L317-5
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