Recherche : Comment remplir certificat de cession d' cyclomoteur jammais immatriculé

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Infos sur l'immatriculation des cyclomoteurs

Attention ! Tous les cyclomoteurs mis pour la première fois en circulation à compter du 1er juillet 2004 doivent être immatriculés. Il est...

par mobcustom - le 15 octobre 2004 à 19:12

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Doudix

certificat de cession

le 05 février 2011 à 14:03

Bonjours alors me voila emmerder par leur loi sur l'immatriculation... J'ai fait des recherches sur le forum et j'ai rien trouver Je vous esplique le truc, un ami a mon frangin m'a donné une magnum...

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Demande de certificat de conformité

Il est demandé pour les immatriculations le certificat de conformité. Voici un scan de l'un d'entre eux provenant de Peugeot cycle, pour mon 103.

par pitt84100 - le 04 février 2011 à 19:16

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mumu

obtenir l'original du certificat de conformité MBK city club jamais immatriculé

le 27 juin 2016 à 15:56

Bonjour et merci d'avance pour votre aide, il y a 2 ans j'ai acheté sur leboncoin un cyclomoteur pour mon mari, les vendeurs nous ont donnés la facture originale, une notice descriptive, le manuel...

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Etat des ventes de cyclomoteurs 50cc en 2012

Basé sur les statistiques des immatriculations de 2012, voici les proportions des ventes de cyclomoteurs neufs, classés par marques ou par modèles.

par nico_mobcustom - le 04 mars 2013 à 23:25

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Naoy_84

Remplir un certificat de conformité

le 25 février 2014 à 18:58

Bonjour, J'ai fais pas mal de recherche mais en vain je bloque ... Bref je veux immatriculer ma 103 V et il faut ce fameux certificat de conformité.... que j'ai trouvé sur les mordus du galet ! Vous...

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tiogogo80

Immatriculation - Conformité XP6

le 29 janvier 2014 à 13:50

Salut je possède une Peugeot XP6 qui n'a jamais été immatriculé, je ne possède donc pas de carte grise, de plaque d'immatriculation, de certificat de conformité, je possède uniquement la moto...

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protoflo13

immatriculation d'un véhicul sans certificat de cession

le 23 janvier 2011 à 21:05

bonjour a tous, j'ai un peti problèmes je vien d'acheter une mbk 51 il n'y a pas longten et je vien dapprendre la nouvelle loi le problème c'est ke lancien propriaitaire de la mobylette ne ma pa...

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Forsure

Certificat immatriculation

le 20 mai 2011 à 13:48

Bonjour, Je souhaite immatriculer ma mbk 51 mais j'ai du mal a remplir le certificat ... Je ne comprend pas quoi mettre dans les champs : -type variante version -dénomination commerciale -numéro...

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jeremy_boc

Comment s'immatriculer?

le 05 mars 2010 à 20:34

Je me sens un peu obliger d'ouvrir ce poste pour vous aider dans vos démarches -quand vous arrivez à la pref il vous faut tous ces documents 1) certificat d'assurance précisant les numéros , le...

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baptistevogue

Pour Ceux qui cherche la démarche a suivre pour s'immatriculer !

le 06 février 2013 à 15:50

Bonjours , pour ceux qui ne savent pas trop quoi faire comme démarche pour obtenir une carte grise de leur cyclo jamais immatriculé ! Les pièces suivantes doivent être fournies : • une demande...

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guitdu29

question sur certificat de conformité

le 08 décembre 2011 à 20:39

bonjour tout le monde  :) j'ai deux questions : -je veut faire immatriculer ma motobecane EV 50 ( m 14 ) donc j'ai imprimer le certif' de conformité et je voudrais savoir si il faut remplir le "...

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pierrickdu38

Imatriculation

le 22 juin 2011 à 23:34

Salut a tous, j'aimerais immatriculer ma 50 que j'ai acheter au mois de mai, mais problème le vendeur m'avais dit quelle était de 2004 donc normalement elle devrait avoir une carte de grise mais nan...

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leroi26

immatriculation xp6

le 03 juin 2015 à 16:32

bjr je voulais savoir si on peut immatriculer une moto avec le certificat de cession de véhicule cdt

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jolan

cession de scooter, carte grise

le 12 septembre 2011 à 21:50

Salut, je vends actuellement un scooter, et j'ai un petit soucie je pense, voila le problème, enfaite j'ai vendu un scooter y'a deux mois, scooter avant 2004, donc pas d'immatriculation, et en...

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Mr steffen

obtenir un certificat de conformité valide.

le 09 octobre 2012 à 19:08

hello les gars. j'ai deux questions: *je viens d'avoir une mob, une de plus. je sais comment on fait pour immatriculer, je connais le truc, je l'ai fais 3 fois. mais avant mes mobs étaient assurées...

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superman

certificat de cession etc..

le 09 février 2008 à 00:43

Bonjour, vous pouvez me donnez le site ou il ya tout les papiers que je dois imprimer qui vont me permettre de vendre mon scooter a un particulier et d'en acheter un autre a un autre particulier s'il...

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bibijo

certificat de conformité honda PXR 50

le 13 juin 2022 à 17:26

bonjour, j'ai créer un sujet pour me présenter un peu , je pense que je me suis trompé !!! j'ai 48 ans et j ai acquéri un honda PXR 50 qui n'a jamais été immatriculé !!! j'ai eu pas mal de...

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teammob

l'immatriculation 50cc neuf et d'ocassion

le 15 décembre 2009 à 18:53

l'immatriculation 50cc neuf et d'ocassion salut je ne ses pas si sa déja etait dit mais voila se que j'ai trouver sur un site Les cyclomoteurs (50 cm3 et moins) achetés neufs doivent être...

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XP6du21

certificat de sesions

le 07 septembre 2010 à 10:19

salut donc voila je voulais savoir pour les plaque d'immatricullation je sais tout se qu'il faut mais je n'ai pas le certificat d'imatricullation car le gars a qui je l ai achetez devait le l envoyez...

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MIKA_B

certificat de conformité

le 23 septembre 2011 à 08:06

Bonjour à tous. J'ai été hier immatriculer une de mes motos et j'en ai profité pour redemander des infos pour celle des mobs (j'ai fait l'ignorant lol). Et ben certains vont être ravis, d'autres...

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Madx45

demande d'immatriculation

le 02 mai 2013 à 16:12

Bonjour , voila j'aimerais faire immatriculer un spirit qui ne la jamais etait ( scoot qui date de 98  et que j'ai retapé quand je pouvais ) donc je dois remplir ceci :...

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quentin2803

immatriculation comment remplir help!

le 07 décembre 2010 à 13:24

sur ce lien : http://lesmordusdugalet.f ree.fr/images/doc/mines/M BK51LMDG.pdf que doit-je mettre en bas         "que ce vehicule sort de nos usine(magasins)le":        "pour etre livré à"  ...

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Mede84

Beta rr jamais immatriculer

le 16 octobre 2012 à 22:28

Bonjour j'ai comme projet de remonté une beta rr Année 2000 donc jamais immatriculé ! Les seu papier que j'ai cs lacte de vente ! faut'il que j'aille a la prefecture ou dans un concessionnaire ??...

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floboss0393

Immatriculation impossible ;(

le 18 octobre 2011 à 15:35

Bonjour, j'ai une motobecane 50v et je souhaite la faire immatriculer... Je me suis renseigner sur internet et il est dit qu'il faut: - la demande de certificat d’immatriculation, - les...

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Carottas

certificat de conformité

le 02 avril 2013 à 18:49

Bonjour à tous et a toutes  :) Voilà comme vous pouvez le contaster, je pette un cable:  !help Bon voilà mon probleme. J'ai acheté il y a maintenant un mois une magnifique beta rr renduro de...

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Nevi10

Certificat conformiter pour sherco hrd

le 12 juin 2016 à 02:52

Bonjour je suis a la recherche d'un certificat de conformiter pour une sherco hrd,afin de pouvoir men servire car elle na jamais eter imatriculer!donc si quelqun en a un sa serait super!

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Drbinouse

TZR jamais immatriculé modele 2004

le 07 mars 2012 à 22:23

Tout d'abord bonsoir , voila j'ai un petit souci , je vais faire l'accisition d'une Yamaha TZR 50 jamais immatriculé jusque la , c'est un modèle 2004 et j'ai entendu parlé d'une lois sur...

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tofa56700

carte grise pour scooter jamais imatriculé

le 31 janvier 2011 à 23:09

merci a ceux kil repondron merci

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Plancton

Problème immatriculation

le 31 août 2014 à 19:00

Bonjour. J'ai retapé mon vieux Spirit de 96 que j'avais laissé à l'abandon mais il me faut l'immatriculer... Le problème c'est que pour le certificat de conformité le numéro cadre est moteur ne...

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