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L'immatriculation de sa machine - suite - suite

Publié : Le 11 Janvier 2011 à 18:19
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Réponse à toutes les questions que l'on peut se poser avec l'arrivée de cette nouvelle décision du ministère de l'intérieur concernant immatriculation

Et les forumers, immatriculeront-ils leurs machines?

Le petit sondage effectué sur le forum dans une discussion à propos de l'immatriculation montre que sur les 40 qui se sont prononcés, la moitié envisagent de le faire.

Immatriculation obligatoire pour tout les cyclomoteurs au 1/01/2011

Suite à la décision du ministère de l'intérieur, tout les cyclomoteurs circulant sur la voix publiques en France doivent être immatriculer pour pouvoir circuler à partir du 1 janvier 2011.

Comme annoncé dans les précédents articles de cette même rubrique, l'immatriculation des cyclomoteurs obligatoire et est gratuite. Elle demande quelques papiers et certaines personnes ont du mal à s'y retrouver. Voici donc les explications qu'il vous faut.

Liste des documents nécessaire pour immatriculer votre 2RM

Contrairement à ce que bon nombre d'entre vous pensent, le certificat de conformité n'est pas obligatoire. En effet, il suffit de fournir l'une des trois pièces suivantes :

  • Le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France;
  • La facture du véhicule, sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule;
  • L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule.

Je vous joins un communiqué de presse qui m'a été remis par Yamaha.

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